Mentions légales

Mentions légales

01| Carte d’identité
02| Hébergeur du site internet
03| Respect de la propriété intellectuelle
04| Liens hypertextes

SECTION 01

Carte d’identité

Le site https://eglise-lutherienne-heiligenstein.fr est édité par :

Eglise Evangélique Luthérienne de la Trinité Heiligenstein, Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) (ci-après » l’Editeur « )
Siège social : 59 rue principale 67140 HEILIGENSTEIN, FRANCE
Immatriculation : 825 235 807
Code APE : 9491Z | Activités des activités religieuses
Numéro de TVA : TVA non applicable, article 293B du CGI
Direction de la publication : Philippe VOLFF
Contact : pasteur.heiligenstein@eelsf.fr, +33 (0)3 88 36 27 34

L’association est enregistrée au Tribunal de proximité de SELESTAT « Volume 26 ; Folio n° 55 ».

SECTION 02

Hébergeur du site internet

Le site est hébergé par :

IONOS SARL, au capital de 100 000 €
Siège social : 7 place de la gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines, France
Contact : +33 (0)1 85 85 10 74

SECTION 03

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

SECTION 04

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.